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Marques déposées par THE WOODHOUSE COMPANY (LONDON) LIMITED (société britannique
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ARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC
THE WOODHOUSE COMPANY (LONDON) LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
95596140
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque ARC

Déposée le 7 novembre 1995 par THE WOODHOUSE COMPANY (LONDON) LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est THE WOODHOUSE COMPANY (LONDON) LIMITED (société britannique), domicilié(e) Spartan Close, Warwick CV34, 6RR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC est expirée depuis le 7 novembre 2005.

THE WOODHOUSE COMPANY (LONDON) LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : PALIO


THE WOODHOUSE COMPANY (LONDON) LIMITED (société britannique) - Spartan Close, Warwick CV34, 6RR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Mobilier urbain à savoir, abris de bus, kiosques, cabines téléphoniques, poubelles, grilles et palissades, poteaux, barrières et clôtures ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques, panneaux routiers, panneaux d'affichage publicitaire et râteliers de bicyclettes, tous ces produits étant métalliques ou principalement métalliques.Mobilier urbain à savoir tables, bancs et sièges

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.